Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MILLEPOM FEUILLETE"
S.A. "Hervé LE CRENN"

Numéro de dépôt :
1439714
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
28/09/1997

Présentation de la marque "MILLEPOM FEUILLETE"

Déposée le 28 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "MILLEPOM FEUILLETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN" domicilié(e) route de Landrévarzec, 29112 BRIEC de L'ODET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CHOTEAU Christelle, - France.

La marque "MILLEPOM FEUILLETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MILLEPOM FEUILLETE" est expirée depuis le 28 septembre 1997.

"Hervé LE CRENN" a également déposé les autres marques suivantes : "LA CUISINE DE FRANCOIS" , "POMFEUILLES"


S.A. "Hervé LE CRENN" - route de Landrévarzec, 29112 BRIEC de L'ODET. - France


Melle CHOTEAU Christelle, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Tarte feuilletée à base de pommes, fraîche ou surgelée avec fruits ou Ingrédients sucré ou salé.